Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REAL – Mill
REALMECA S.A.S.

Numéro de dépôt :
3276920
Date de dépôt :
23/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2014
REAL – Mill de REALMECA

Présentation de la marque REAL – Mill

Déposée le 23 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REALMECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REAL – Mill » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REALMECA domicilié(e) Boite Postale 10,55120 CLERMONT EN ARGONNE - 55120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 846 280 055 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FRIESS Jean REALMECA S.A.S. domicilié(e) Boite Postale 10,55120 CLERMONT EN ARGONNE - 55120 - France.

La marque REAL – Mill a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REAL – Mill est expirée depuis le 23 février 2014.

REALMECA a également déposé les autres marques suivantes : REAL – Turn , REALMECA


REALMECA S.A.S. - Boite Postale 10,55120 CLERMONT EN ARGONNE - 55120 - France - SIREN 846280055


Monsieur FRIESS Jean REALMECA S.A.S. - Boite Postale 10,55120 CLERMONT EN ARGONNE - 55120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Logiciel (programme enregistré).